Ces mentions légales s'étendent aux sites édités et reliés au domaine suivant: cabdent-bourges.fr ainsi que ses sous-domaines.
PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
Le présent site est la propriété de SCM Le Palais (FRANCE), au capital de 1 500,00 €.
Le directeur de la publication du présent site est Docteur Yann Hemery en sa qualité de Gérant. Le webmaster du présent site est Camille PARE.
SIRET : 44429917600024
Code APE : 6619A
Tél : 02.48.24.42.60
E-mail : scmlepalais@orange.fr
CONCEPTION
Le présent site à été conçu et développé par la société DELIT D'INFLUENCE 7, place Rabelais 18000 BOURGES (FRANCE)
Tél: +33 (0)2 48 66 60 10
Web : https://www.delit-dinfluence.fr
HÉBERGEMENT
Le présent site est hébergé par la société OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (FRANCE)
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
En application de la loi nᵒ 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée «Informatique et Liberté» et du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de droit à l'oubli sur les données vous concernant.
Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : « scmlepalais@orange.fr ».
TOUS DROITS RÉSERVÉS.
L’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive de SCM Le Palais. Ce site est une oeuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation faite sans l’accord de l'éditeur constitue une contrefaçon. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tout utilisateur de ce présent site est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
ANALYSE DU TRAFIC
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes hébergés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces information dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google s’engage à ne jamais recouper votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.
Lien vers les règles de confidentialité de Google
LES COOKIES ÉMIS SUR NOTRE SITE PAR DES TIERS
L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies. Du fait d’applications tierces intégrées à notre site, nous sommes susceptibles d’inclure sur notre site/application, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site/application. Tel est notamment le cas des boutons “Partager” issus de réseaux sociaux tels que Facebook “Twitter”, LinkedIn”. Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site/application. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.